Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 juillet 2026

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale : [Raison sociale]
Forme juridique et capital social : [Forme juridique et capital]
Numéro SIREN/SIRET : [SIREN/SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire]
Siège social : [Adresse du siège]
Directeur de la publication : [Directeur de la publication]
Contact : [Email de contact]

2. Hébergement

Les données de l'application (comptes consultants, questionnaires, réponses anonymisées, résultats calculés) sont hébergées par Supabase, sur une région d'hébergement située dans l'Union européenne.

Le site et l'application web sont déployés via Vercel: informations d'hébergement à confirmer et à compléter avant mise en production (raison sociale, adresse et région de traitement du prestataire).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site et dans l'application Octovia (structure, textes, logos, marques, code source, mise en forme des questionnaires et des rapports) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les logos et éléments de charte graphique fournis par les agences clientes pour la personnalisation de leurs rapports restent la propriété de ces agences.

4. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Email de contact].